Bienvenue sur Les Caboches, site de vente de bijoux en ligne. Veuillez lire attentivement les conditions générales de vente (CGV) avant de passer votre commande. En effectuant une commande sur notre site, vous avez exécuté et sans réserve les CGV suivantes.
Article 1 – Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société Les Caboches vend et livre les produits commandés par les clients sur son site internet. Les CGV s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site Les Caboches.
Article 2 – Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site Les Caboches, dans la limite des stocks disponibles. Les photos des produits sont présentées à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
Article 3 – Prix
Les prix des produits sont indiqués sur le site Les Caboches en euros toutes taxes comprises (TTC). Les prix sont susceptibles de modification en cas de variation du taux de TVA applicable.
Article 4 – Commande
Les commandes sont passées exclusivement sur le site Les Caboches. Pour passer une commande, le client doit remplir le formulaire de commande en ligne et valider sa commande après avoir vérifié les produits sélectionnés. Le client reçoit un email de confirmation de commande.
Article 5 – Paiement
Le paiement des produits s’effectue en ligne au moment de la commande par carte bancaire ou par PayPal. Le client garantit à Les Caboches qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi.
Article 6 – Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les frais de livraison sont indiqués lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués sur le site Les Caboches et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits.
Article 7 – Droit de rétractation
Le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation. Le client peut retourner les produits à ses frais et obtenir le remboursement des produits commandés, à l’exclusion des frais de livraison.
Article 8 – Garanties
Tous les produits vendus sur le site Les Caboches sont garantis conformément à la législation en vigueur.
Article 9 – Responsabilité
Les Caboches ne pourraient être tenues pour responsables de l’inexécution du contrat conclu en cas de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications.
Article 10 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site Les Caboches sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de Les Caboches. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.
Article 11 – Données personnelles
Les données personnelles requises sont nécessaires au traitement de la commande et sont traitées dans le respect de la législation en vigueur. Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.
Article 12 – Litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout différend relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présents CGV seront soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
Article 13 – Modification des CGV
Les Caboches se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Les modifications prendront effet immédiatement après leur publication sur le site Les Caboches.
Article 14 – Contacts
Pour toute question ou réclamation, le client peut contacter Les Caboches par email à l’adresse suivante : contact@lescaboches.com .
En passant commande sur le site Les Caboches, le client reconnaît avoir lu et accepté les présentes CGV dans leur intégralité. Les CGV sont régies par le droit français et tout différend relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.